FAQ – Questions/Réponses
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FAQ-Covid 19 : Quelles conditions de reprise des activités associatives au 22 décembre 2020 ?
Écrit le 7 janvier 2021La 2ème étape du déconfinement à partir du 15 décembre Pour rappel, le président de la République, Emmanuel Macron, avait indiqué une stratégie d’allègement des mesures de confinement en trois […] -
FAQ – Covid 19 : Nouvelles modalités concernant les missions de SERVICE CIVIQUE
Écrit le 4 novembre 2020Voici les informations relatives aux nouvelles modalités de fonctionnement du service civique durant ce second confinement. Comme en mars dernier, les contrats des volontaires en Service Civique en cours au moment […] -
FAQ – Covid 19 : Restrictions et autorisations / Nouvelles mesures sanitaires
Écrit le 4 novembre 2020SOURCE: Direction Départementale de la Cohésion Sociale 54 Suite aux nouvelles mesures gouvernementales liées à l’épidémie de Covid19 (décret 2020-1310 du 29 octobre 2020), certaines activités ne sont temporairement plus […] -
FAQ – Covid 19 : Mesures de soutien aux associations suite au confinement
Écrit le 4 novembre 2020SOURCE : Le Mouvement Associatif A la suite des annonces gouvernementales de la semaine dernière marquant le début de ce nouveau confinement, de nouveaux textes législatifs et règlementaires ont été […] -
FAQ – Covid 19: Un nouveau coup d’arrêt pour la vie associative
Écrit le 3 novembre 2020Le retour au « confinement généralisé » a été décidé par le gouvernement à partir de jeudi 29 octobre minuit et ce, jusqu’au 1er décembre à minima afin de lutter contre la […] -
FAQ – Covid 19 : Le point sur les interventions artistiques en milieu scolaire
Écrit le 3 novembre 2020Vous êtes nombreux à nous questionner sur le maintien possible ou non des interventions artistiques en milieu scolaire. Suite à la confrontation de l’interprétation faites par plusieurs sources, et notamment […] -
Ce que prévoit la loi « état d’urgence sanitaire » et les nouvelles mesures économiques
Écrit le 26 mars 2020Le Parlement a adopté dimanche le projet de loi instaurant pour deux mois un « état d’urgence sanitaire » et autorisant le gouvernement à prendre une série de mesures par ordonnances (24 […] -
FAQ – Covid19 – Facturation et préstation
Écrit le 23 mars 2020Cette FAQ est donnée à titre de primo-information et ne constitue en aucun cas un conseil juridique Question Comme beaucoup d’entre nous, les différents cours de Danse, Théâtre, Eveil Sportif et […]