En centre de vacances et de loisirs, la pratique des activités physiques et sportives obéit à des règles fixées par arrêtés du 8 décembre 1995 qui précisent les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques et sportives.

Deux cas se présentent : 

L'animation des APS est gérée par vos soins
Vous faîtes appel à un prestataire de services pour les activités concernées 

Dans le cadre des activités pédagogiques propres aux centres de vacances et de loisirs, l’arrêté du 8 décembre 1995, précise que les titulaires du B.A.F.A., du B.A.F.D. et des titres équivalents peuvent encadrer et animer les activités physiques et sportives sous deux conditions :

• ces activités ne doivent s’effectuer que dans un but éducatif et ludique ou de découverte, à l’exclusion de conduite de séances visant dans une discipline, l'entraînement, l’amélioration technique, voire le perfectionnement sportif.

• l'arrêté impose des dispositions particulières pour de nombreuses activités. Sortent ainsi de leurs prérogatives un certain nombre de disciplines qui présentent des risques particuliers pour la sécurité des participants :(les activités nautiques et aquatique, le rafting et la nage en eau vive, la plongée subaquatique, le ski nautique ou bien encore la voile, les activités de montagne, le ski, l’escalade, la descente de canyon, les activités aériennes, équestres, de sports de combat, de sports mécaniques, de VTT, de spéléologie, etc…)  Pour ces A.P.S., une qualification homologuée correspondant à une compétence plus élevée est exigible (brevet d’Etat d’éducateur sportif dans la spécialité, diplôme fédéral ayant fait l’objet d’une homologation par exemple).

Les activités sportives sont encadrées par des personnes extérieures à l’équipe d’animation propre du centre. C’est le cas par exemple lorsqu’une entreprise fournit une prestation de service, gratuitement ou avec contrepartie financière, ou qu’un intervenant extérieur participe bénévolement ou non aux actions sportives du centre, voire est mis à disposition par une structure associative ou une collectivité.

D’une manière générale lorsque le centre ne dispose pas de personnes compétentes dans son effectif, pour encadrer l’une des A.P.S dites à risques ou faisant l’objet de l’arrêté du 8 décembre 1995 modifié, les intervenants extérieurs sollicités se doivent d’être détenteurs du diplôme exigé par les textes réglementaires.

En conséquence, il est utile de vérifier :

•  que la structure qui vous accueille est déclarée en tant qu'établissement d'APS,

•  que les animateurs sont déclarés et qualifiés. 

Les activités sportives et de plein air, comme toute activité en centre de loisirs et de vacances, doivent faire l’objet d’une réflexion pédagogique et d’une préparation matérielle préalable.

Dans un souci de sécurité, il convient :

- de respecter qualification et taux d’encadrement et de prendre connaissance des réglementations en vigueur.
- de vérifier que la pratique de l’activité envisagée est bien couverte par l’assurance que le centre a contractée.
- de préparer et contrôler le matériel nécessaire à l’activité.
- de s’inquiéter de la capacité des enfants à pratiquer l’activité.
- lorsque les mineurs pratiquent une activité physique et sportive à risques, un certificat médical préalable à la pratique sera exigé (art. 26 de l'arrêté du 25 février 1977 modifié)
- de se renseigner sur les prévisions météorologiques et ne pratiquer l’activité que si le temps est adapté.